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Marques déposées par monsieur Pierre Cadéac
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Terre de france
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre de france
M. Pierre Cadéac

Numéro de dépôt :
4155736
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
Terre de france de Pierre Cadéac

Présentation de la marque Terre de france

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par monsieur Pierre Cadéac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Cadéac domicilié(e) 12 route du Lunain - 77250 - Villemer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Cadéac domicilié(e) 12 route du Lunain - 77250 - Villemer - France.

La marque Terre de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de france arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

Pierre Cadéac a également déposé les autres marques suivantes : Les crocs de la terre , Cinémalia , Terre des âges , Terre des rois , Le Temple des singes , Terre des ailes , Terre des Sages


M. Pierre Cadéac - 12 route du Lunain - 77250 - Villemer - France


M. Pierre Cadéac - 12 route du Lunain - 77250 - Villemer - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Divertissement ; activités sportives et culturelles.